Marque expirée - Marque en non vigueur

Soly Frutas
DACO FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
3538150
Date de dépôt :
15/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2017
Soly Frutas de DACO FRANCE

Présentation de la marque Soly Frutas

Déposée le 15 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) DACO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Soly Frutas »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DACO FRANCE domicilié(e) 8 Luigi Galvani,92160 ANTONY - 92160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 482 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DACO FRANCE domicilié(e) 8 Luigi Galvani,92160 ANTONY - 92160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soly Frutas est expirée depuis le 15 novembre 2017.

DACO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DACO BELLO EASY FRUITS , DACO BELLO MON P TIT DEJ FRUITE , DACO BELLO SALADE FUTEE LA CROQUANTE DECOUPEZ, OUVREZ, SERVEZ ET REFERMER ! C EST PRATIQUE ! , Daco Bello BIO , DACO BELLO MA RECRE , DACO BELLO COEUR DE FRUITS , Pain Futé , DACO BELLO l'énergie gourmande DUO DE Fruits secs , Formule Pep's - Formule Tonus - Formule Active , DACO BELLO COULEURS CUISINE EVEILLEZ VOS SENS AVEC NOS IDEES RECETTES SUR WWW.DACOBELLO.FR


DACO FRANCE S.A. - 8 Luigi Galvani,92160 ANTONY - 92160 - France - SIREN 300482916


DACO FRANCE - 8 Luigi Galvani,92160 ANTONY - 92160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.